Maximiser vos droits avec la Sacem : Guide technique pour artistes membres
La Sacem est une institution essentielle pour de nombreux artistes, mais pour maximiser ses avantages, une compréhension approfondie de son fonctionnement et des démarches techniques est nécessaire.
Voici un guide pour vous y aider.
Comprendre le mécanisme de répartition
- Redevances forfaitaires : Tous les diffuseurs (chaines de télévision, radios, plateformes de streaming musical ou vidéo, lieu accueillant du public...) paient un montant forfaitaire à la Sacem. Ce montant est ensuite réparti selon la durée de diffusion de chaque œuvre, et l’audience estimée lors de la diffusion.
- Relevés de diffusion : Les chaînes de télévision historiques (voir liste) et les stations de radio nationales (voir liste) fournissent des relevés détaillés. Ces diffuseurs sont “individualisés”. Si vous le pouvez, assurez-vous de suivre ces relevés pour une rémunération précise. Les autres chaines de télévision et stations de radio ne sont pas “individualisés”, à moins de pouvoir prouver une diffusion et de porter une réclamation auprès de la Sacem, leur redevance sera ajoutée au total des redevances à répartir. Ces droits sont labellisés à la Sacem en tant que “Divers Cables”, “Radio Locales Privées (RLP)” ou encore “Usagers Commun (UC)“.
Assurez une déclaration précise
- Exhaustivité : Ne négligez aucune œuvre, même les plus courtes ou les moins connues. Toute omission peut entraîner une perte de droits.
- Métadonnées : Vos fichiers audio doivent comporter des métadonnées précises pour faciliter l’identification par les systèmes automatisés.
L’importance des codes : ISRC et ISWC
- ISRC (International Standard Recording Code) identifie de manière unique chaque enregistrement.
- ISWC (International Standard Musical Work Code) est le code référence pour l’identification d’une œuvre auprès de la Sacem. Assurez-vous d’obtenir et d’utiliser ces codes pour garantir la traçabilité de vos œuvres.
Diversifiez les formats
Pour maximiser vos droits, rendez vos œuvres accessibles sur diverses plateformes et formats.
- Explorez les plateformes de streaming collaborant avec la Sacem.
- Proposez vos œuvres pour des synchronisations, telles que les musiques de films ou publicités.
Gérez vos partitions
Si vous éditez vos partitions, ne négligez pas les droits générés par leur diffusion et leur représentation.
Dans ce cas, collaborer avec un éditeur sérieux augmentera drastiquement la visibilité de votre travail.
Surveillez vos droits à l’étranger
Lorsque votre musique est diffusée hors de France, vous avez toujours droit à une rémunération.
Faites confiance à la Sacem et à ses accords de réciprocité avec d’autres sociétés de gestion collective pour percevoir vos droits à l’étranger sans tracas.
En conclusion
La maximisation de vos droits avec la Sacem demande rigueur et compréhension des mécanismes en jeu. Grâce à ce guide, vous avez les outils pour assurer une rémunération équitable de votre talent.
Comment RightsNow! vous assiste dans cette démarche
RightsNow! est votre partenaire privilégié dans le processus de maximisation de vos droits. Voici comment nous intervenons :
- Surveillance en temps réel : Avec RightsNow!, vous pouvez suivre en temps réel la diffusion de vos œuvres sur différentes plateformes comme Spotify, YouTube, SoundCloud, ainsi qu’en radio et en télévision. Le but est d’éviter des diffusions non-déclarées, que la Sacem ne sera pas en capacité de vous payer.
- Estimations précises : Grâce à notre technologie avancée, estimez le montant de vos droits à venir en vous basant sur des données fiables et actualisées.
- Demandes d’avances : En ayant une vision claire et précise de vos droits futurs, RightsNow! vous permet de demander des avances sur ces montants, vous aidant ainsi à stabiliser vos revenus.
- Support et conseil : Notre équipe d’experts est là pour vous conseiller et vous guider, vous assurant ainsi de ne manquer aucune opportunité.
En choisissant RightsNow!, vous faites le choix d’un partenaire dédié à la valorisation de votre travail artistique. Nous sommes là pour nous assurer que votre talent est reconnu et rémunéré à sa juste valeur.
